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8 décembre 2019 7 08 /12 /décembre /2019 16:07

 

Ce dossier a une épaisseur de 6 cm et comporte quelques centaines de pages.

 

  1. Rapport de présentation
  2. Projet d'aménagement et de développement durable
  3. Règlement
  4. Annexes
  5. Orientations d'aménagement et de programmation
  6. Liste des emplacements réservés
  7. Plan de zonage au 1/2500
  8. Plan de zonage au 1/10 000
  9. Tableau des servitudes d'utilité publique
  10. Plan des servitudes d’utilité publique
  11. Évaluation environnementale dont résumé non technique (parce que nous avons des zones NATURA 2000 sur le territoire communal)
  12. Dérogation au L142-4 (parce que nous n'avons pas de SCOT, Schéma de cohérence territoriale)
  13. Avis des Personnes Publiques Associées
  14. Bilans de concertations
  15. Plan de Prévention des Risques d’Inondation
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