8 décembre 2019
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Ce dossier a une épaisseur de 6 cm et comporte quelques centaines de pages.
- Rapport de présentation
- Projet d'aménagement et de développement durable
- Règlement
- Annexes
- Orientations d'aménagement et de programmation
- Liste des emplacements réservés
- Plan de zonage au 1/2500
- Plan de zonage au 1/10 000
- Tableau des servitudes d'utilité publique
- Plan des servitudes d’utilité publique
- Évaluation environnementale dont résumé non technique (parce que nous avons des zones NATURA 2000 sur le territoire communal)
- Dérogation au L142-4 (parce que nous n'avons pas de SCOT, Schéma de cohérence territoriale)
- Avis des Personnes Publiques Associées
- Bilans de concertations
- Plan de Prévention des Risques d’Inondation
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