Le blog du maire de Pagny sur Meuse

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 22 MARS 2013

Présents : PAGLIARI A – BECK JM – CAUDRELIER G – CROZET R – COMPAIN F –  D’HABIT D – HUTTEAU D – TE DUNNE C – PERGOLANI S – AUER R – MAZZIER JP -

Excusés : TOURET B donne procuration à MAZZIER JP

MAGNETTE JM donne procuration à BECK JM

Absents : KESSE P – ROYER D -

Secrétaire de séance : Monsieur Christophe TE DUNNE

Secrétaire de mairie : Madame Nadine PUGET

La séance est ouverte à 18 h 00

1 – Modification de l’ordre du jour

-          Vente terrain SODEL

2 – Vote des comptes administratifs 2012 et des comptes de gestion2012

Les comptes administratif et de gestion sont présentés par Christophe TE DUNNE et Monsieur le Maire quitte la salle à chaque vote.

Budget communal

Les comptes administratif et de gestion présentent un excédent d’investissement de 100 078.12 € et un excédent de fonctionnement de 538 048.63 €

Pour : 11

Contre : 0

Abstention : 0

Exploitation forestière

Les comptes administratif et de gestion présentent un déficit d’investissement de 45 000.00 € et un déficit de fonctionnement de 31 358.41 €

Pour : 12

Contre : 0

Abstention : 0

Service des eaux

Les comptes administratif et de gestion présentent un déficit d’investissement de 107 575.49 € et un excédent de fonctionnement de 51 682.58 €

Pour : 12

Contre : 0

Abstention : 0

Service assainissement

Les comptes administratif et de gestion présentent un déficit d’investissement de 71 429.15 € et un excédent de fonctionnement de 640 845.28 €

Pour : 12

Contre : 0

Abstention : 0

3 – Travaux forestiers

Le conseil municipal, à l’unanimité, est d’accord pour effectuer le programme de travaux 2013, sauf les 2 lignes de cloisonnements par 8 voix contre et 4 voix pour.

4 – Vente de terrain à l’entreprise SODEL

Le conseil municipal, à l’unanimité, est d’accord pour vendre une bande de terrain de la parcelle ZI 122 (environ 1 Ha à délimiter par un géomètre) à l’entreprise SODEL, le long de sa propriété, à raison de 4 € le m² et autorise le maire à signer toutes les pièces relatives à cette affaire.

5 – Questions diverses

-          Remboursements EDF trop versés : 24.60 € - 139.87 € - 118.08 €

-         Jean-Marc MAGNETTE revenant d’une réunion de la CODECOM sur les rythmes scolaires en a fait le compte rendu

La séance est levée à 20 h.