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5 mai 2019 7 05 /05 /mai /2019 13:43

 

Pour le 1er avril, j'avais mis dans les Echos Municipaux que la vitesse serait limitée dans toute l'agglomération à 30 km/h mais voici ce que j'ai retrouvé par hasard dans le registre des délibération du Conseil Municipal.

 

Un arrêté du 10 mai 1951 limite la vitesse des véhicules automobiles, dans l'agglomération sur route nationale N° 4 (la Grande Rue aujourd'hui) à 20 km/h pour les poids lourds et à 40 km/h pour les autres véhicules.

 

Cet arrêté est étendu lors du conseil municipal du 30 septembre 1959 à ce qui est aujourd'hui la rue de Trondes et l'avenue du Général De Gaulle. "Le Conseil, vu le nombre de véhicules automobiles qui empruntent journellement le Chemin Départemental 41 (la RD 41 maintenant), pour se rendre à la gare ou à la cimenterie, celui des enfants qui tous les jours, se rendent à l'école du quartier de la gare, celui des ouvriers allant à leur travail, celui de la population habitant les nouveaux immeubles sis avenue de la Gare, demande que soit également limitée, dans l'intérêt de la sécurité publique, la vitesse de tous les véhicules automobiles, empruntant, entre la route 4, la route départementale 41, et le chemin menant à la Cimenterie, jusqu'à l'embranchement de la route 41, fin de l'agglomération."

 

Encore une modification lors du Conseil Municipal du 16 avril 1963 qui uniformise la vitesse dans tout le village à 40 km/h.

 

Mon poisson d'avril est, finalement, très proche des vitesses des années 1950-1960.

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4 mai 2019 6 04 /05 /mai /2019 09:55

 

L'éclairage du stade scolaire a été remplacé. Onze luminaires avec des lampes à 450 w ont été déposés et remplacés par des lampes LEDs de 120 w. Voici une première économie de 3,7 kw.

 

De plus un compteur triphasé a été supprimé en regroupant sur un seul compteur. Une seconde économie sur l'abonnement.

L'orientation de certains luminaires doit être revue afin d'assurer un éclairage beaucoup plus uniforme.

L'orientation de certains luminaires doit être revue afin d'assurer un éclairage beaucoup plus uniforme.

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2 mai 2019 4 02 /05 /mai /2019 13:49

 

PRÉFECTURE DE LA MEUSE

DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL BUREAU DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES

 

AVIS D'OUVERTURE D'ENQUÊTES CONJOINTES

D'UTILITÉ PUBLIQUE ET PARCELLAIRE

Commune de PAGNY-SUR-MEUSE

Dérivation et protection des eaux captées au captage : « Doublet de forages du Marais »

 

À la demande de la commune de PAGNY-SUR-MEUSE (pétitionnaire), le Préfet de la Meuse a prescrit, par arrêté n° 2019-621 du 14 mars 2019, l'ouverture conjointe :

  • d'une enquête préalable à la déclaration d'utilité publique pour la dérivation et protection des eaux captées au captage : « Doublet de forages du Marais »,
  • et d'une enquête parcellaire en vue de déterminer exactement les terrains à soumettre aux servitudes de protection immédiate et rapprochée.

 

Ces enquêtes conjointes se dérouleront du lundi 3 juin au mercredi 19 juin 2019 inclus, soit 17 jours consécutifs, à la mairie de PAGNY-SUR-MEUSE.

 

Monsieur André LOUP, désigné en qualité de commissaire enquêteur, conduira ces enquêtes.

 

Pendant toute leur durée, les personnes intéressées pourront consigner, aux jours et horaires habituels d'ouverture de la mairie, leurs observations sur les registres d'enquêtes ouverts à cet effet ou les adresser par courrier à la Mairie de PAGNY-SUR-MEUSE (1 rue Trondes - 55190 PAGNY-SUR-MEUSE), à l'attention du commissaire enquêteur.

 

Pour recevoir directement les observations et propositions, le commissaire enquêteur se tiendra à la disposition du public, à la mairie de PAGNY-SUR-MEUSE, lors des permanences suivantes :

  • le lundi 3 juin 2019 de l0h00 à 12h00,
  • le vendredi 7 juin 2019 de 16h00 à 18h00,
  • le samedi 15 juin 2019 de 9h00 à 12h00,
  • le mercredi 19 juin 2019 de 16h00 à 19h00 (fin des enquêtes).

 

Notification individuelle du dépôt du dossier d'enquête parcellaire sera faite par le pétitionnaire, sous pli recommandé avec accusé de réception, aux propriétaires des immeubles compris dans les périmètres de protections immédiate et rapprochée.

 

En cas de domicile inconnu, la notification sera faite, en double copie au maire, qui la fera afficher et, le cas échéant, aux locataires et preneurs à bail rural. Les propriétaires auxquels la notification aura été faite seront tenus de fournir les indications relatives à leur identité telles qu'elles sont énumérées, soit au 1er alinéa de l'article 5, soit au 1er alinéa de l'article 6 du décret n° 55-22 du 4 janvier 1955 modifié portant réforme de la publicité foncière ou, à défaut, de donner tout renseignement en leur possession sur l'identité du ou des propriétaires actuels.

 

À l'issue de ces enquêtes, le commissaire enquêteur transmettra, dans un délai d'un mois, au Préfet de la Meuse ainsi qu'à la Présidente du Tribunal Administratif de Nancy, ses rapports, conclusions et avis.

 

Ces documents seront ensuite tenus, pendant un an, à la disposition du public à la mairie de PAGNY-SUR-MEUSE. Ils pourront également être communiqués à toute personne qui en fera la demande écrite au préfet de la Meuse.

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26 avril 2019 5 26 /04 /avril /2019 22:27

 

Comme beaucoup, j’ai vu les images de ce qui s’apparentait à une agonie infiniment lente et douloureuse, partagée par ceux et celles qui, impuissants et résignés, y assistèrent en direct ou par écran interposé.

 

C’est alors qu’une vision me traversa l’esprit : celle de « Notre-Mère » la Terre, ce Temple universel, commun à tous les êtres humains, qui lui aussi tremble sur ses bases.

 

Nous le savons, nous le voyons, mais nous ne faisons rien ou si peu pour éviter ce qui semble inexorable : la destruction graduelle de notre environnement et, à moyen terme, la disparition de notre humanité, ou du moins d’une grande partie.

 

Mais là, il sera certainement trop tard pour pleurer et reconstruire…

 

ST, GM RC

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19 avril 2019 5 19 /04 /avril /2019 16:13

 


Le téléphone portable serait le principal contributeur de l’exposition aux ondes électromagnétiques.

 

Ci-dessous un article de Maire-info de l'Association des Maires de France.

 

Chargée de veiller au respect des valeurs limites d’exposition du public aux champs électromagnétiques - comprises entre 28 V/m et 87 V/m (décret du 3 mai 2002) -, l’Agence nationale des fréquences (ANFR) a rendu son verdict : « la conformité du niveau d’exposition aux champs électromagnétiques […] a été déclarée sur tous les sites ayant fait l’objet d’une mesure », écrit l’administration dans son étude annuelle rendue publique ce mois-ci. Seul un site - sur les 3 068 lieux qui ont fait l’objet de mesures en 2018 - a dû être « traité ».

Dans ses conclusions, l’ANFR retient principalement que 90 % des niveaux mesurés apparaissent « inférieurs à 1,8 V/m », qu’ils sont « plus élevés en milieu urbain qu’en milieu rural ». La téléphonie mobile est le principal contributeur de l'exposition aux ondes électromagnétiques dans plus de 60 % des cas. La majorité de ces résultats proviennent de mesures réalisées en milieu urbain (84 %) et en intérieur (64 %). Plus de la moitié de ces dernières (56 %) ont concerné les lieux d’habitation et 23 % des espaces publics.



Un protocole de mesure de l’exposition

L’ANFR suit à la lettre son « protocole de mesure de l’exposition ». De manière globale (« cas A ») ou détaillée (« cas B »), il vise principalement à « évaluer le niveau d’exposition induit par les équipements fixes utilisés dans les réseaux de télécommunication ou par les installations radioélectriques fixes », explique l’Agence. Des laboratoires de mesure accrédités par le Comité français d’accréditation (Cofrac), « qui doivent respecter des critères d’indépendance », sont ensuite chargés de vérifier « la conformité des niveaux d’exposition vis-à-vis des valeurs limites réglementaires ».

Une mesure détaillée (« cas B du protocole ») a été réalisée dans 2 337 des 3 068 cas expertisés. Il en ressort que « les principales sources d’exposition mesurées sont la téléphonie mobile (TM), les services HF, le WiFi et les services de radiodiffusion FM », souligne l’Agence. Dans 62 % des cas, la téléphonie mobile est « le contributeur principal de l’exposition mesurée ». Cette tendance est « moins marquée en milieu rural » (39 % des cas). Elle est en revanche « plus marquée en extérieur où, dans plus de 79 % des cas, la téléphonie mobile apparaît comme le contributeur principal ».

Lorsque la téléphonie mobile est le contributeur principal (c’est-à-dire dans 1 447 cas sur 2 337 cas B), « le niveau d’exposition le plus important est dans près de 50 % des cas observés dans la bande 900 MHz de la téléphonie mobile ».



Les demandes de mesures ouvertes à tous

Dans le cadre du dispositif national de surveillance, mis en place par la loi du 3 août 2009, « toute personne physique ou morale peut demander à faire mesurer l’exposition aux ondes électromagnétiques aussi bien dans les locaux d’habitation que dans des lieux accessibles au public (parcs, commerces...) ». La démarche est gratuite, rappelle l’ANFR. « La personne qui souhaite faire réaliser une mesure remplit un formulaire de demande, téléchargeable sur le site internet www.service-public.fr ».

Ce formulaire doit être contre-signé par un organisme habilité par le décret du 14 décembre 2013 : collectivités locales (communes, groupements de communes…), agences régionales de santé, certaines associations agréées par le ministère de l’Environnement ou le ministère de la Santé.


Ludovic Galtier

Télécharger l'étude de l'ANFR.

Accéder au site de demande de mesure.

Accéder à Cartoradio, la carte des antennes et des mesures radioélectriques.

 


www.maire-info.com © AMF
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17 février 2019 7 17 /02 /février /2019 11:13

 

Depuis quelques jours, dans les médias, on nous parle de la plus grande disparition d'insectes, comparée à la disparition des dinosaures.

 

Parallèlement, on commence à dire que ce n'est pas grave, car la pollinisation que l'on pensait être majoritairement le fait des insectes ne le serait pas et que l'on pourrait se passer des insectes sans incidences particulières. On nous affirme aussi que les oiseaux pourraient jouer ce rôle.

 

Une fois de plus, réflexion tronquée. Moins d'insectes cela signifie moins de nourriture pour les oiseaux (et autres animaux). Moins de nourriture, cela veut dire à terme moins d'oiseaux pour polliniser.

 

Malgré tout, tout va bien car on nous affirme aussi qu'en définitive, c'est le vent qui pollinise.

 

On nous prépare quelques bons arguments pour prouver que la disparition massive d'insectes n'a aucune incidence sur la planète.

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29 janvier 2019 2 29 /01 /janvier /2019 18:13

 

Question écrite n° 20999 de M. François Grosdidier (Moselle - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 31/03/2016 - page 1250

Rappelle la question 18553

M. François Grosdidier rappelle à Mme la ministre de la fonction publique les termes de sa question n°18553 posée le 29/10/2015 sous le titre : " Responsabilité des riverains et de la commune en cas d'accident par défaut de déneigement d'un trottoir ", qui n'a pas obtenu de réponse à ce jour.

Transmise au Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriale
 

Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales publiée dans le JO Sénat du 04/05/2017 - page 1583

Le déneigement des voies de circulation publique, dont les trottoirs, s'inscrit dans le cadre des pouvoirs de police du maire. L'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales (CGCT) prévoit, en effet, qu'il appartient à la police municipale d'assurer la sûreté et la commodité du passage dans les rues, les quais, les places et les voies publiques. Sur le fondement de ces dispositions, le Conseil d'État a ainsi reconnu au maire le pouvoir de prescrire aux riverains des voies publiques de balayer les trottoirs situés devant leur habitation, y compris leur déneigement (CE, 15 octobre 1980, Garnotel). La violation des interdictions ou le manquement aux obligations édictées par les arrêtés de police du maire, sont punis de l'amende prévue pour les contraventions de la 1ère classe, conformément aux dispositions de l'article R. 610-5 du code pénal. Le juge judiciaire a également considéré qu'en l'absence d'arrêté municipal, les riverains ne sont pas dégagés de toute responsabilité civile. En cas d'accident, le juge apprécie, sur le terrain de la responsabilité civile, les précautions qu'il incombe au riverain de prendre. La Cour de cassation a ainsi estimé qu'en cas de négligence avérée de la part du riverain, ce dernier commet une faute qui engage sa responsabilité sur le fondement des articles 1240 et 1241 du code civil (Cour de cassation, chambre civile 2, 19 juin 1980, Jeannot, n°  78-16360). 

 

L'arrêté a été pris il y a longtemps et il est toujours en vigueur.

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15 janvier 2019 2 15 /01 /janvier /2019 18:11

 

Au 1er janvier 2019, la loi Labbé entrera en vigueur pour les particuliers sur l’ensemble du territoire. Elle prévoit une interdiction d’achat, d’usage et de détention de tous les produits phytosanitaires de synthèse pour les jardins, potagers, balcons, terrasses et plantes d’intérieur.

 

Pour accompagner cette interdiction, l’AFB lance une campagne de communication autour du message « Zéro pesticide, c’est 1000 fois mieux pour ma santé et la planète ». Un slogan qui fait écho à celui de « Zéro pesticide, c’est 1000 fois mieux pour la planète » utilisé pour la campagne destinée aux collectivités en 2017. Cette campagne destinée aux jardiniers amateurs, particuliers, présente un triple objectif : informer sur l’interdiction, valoriser les solutions alternatives et informer sur les dispositions à prendre pour les restes de pesticides.

 

Elle a été conçue par l’AFB avec le Ministère de la Transition écologique et solidaire et un groupe de relais de jardiniers amateurs d’Ecophyto (associations, collectivités, dreal…). Elle est portée également par les Ministères de l’Agriculture, de la Santé et de l’Enseignement supérieur/recherche.

 

Campagne "Zéro pesticide"
Campagne "Zéro pesticide"
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14 octobre 2018 7 14 /10 /octobre /2018 11:37

 

Rien à voir avec l'actualité. Il s'agit de nos ponts en bois qui viennent de subir une cure d'entretien nécessaire : le pont qui mène aux Iles, celui à l'entrée du parcours de santé près du stade scolaire et celui à l'autre bout du parcours de santé qui donne sur le canal.

 

Passés au kärcher, brossés, nettoyés, ils ont été enduit d'une lasure. Le bois avait soif et a bien été imprégné du produit qui devrait assurer la longévité de ces petits ouvrages.

Travaux sur nos ponts
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14 octobre 2018 7 14 /10 /octobre /2018 11:21

 

Chacun aura pu s'apercevoir cette année de l'abondance des fruits.

 

Il y en a(vait) dans le parc de la mairie et dans le verger conservatoire qui est du ressort de la codecom.

 

On peut venir se servir raisonnablement en fruits et sans casser les branches. Ce sont les deux seules contraintes et consignes.

Beaucoup de fruits
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