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10 décembre 2017 7 10 /12 /décembre /2017 11:14

Paru dans les "Feuillets d'Hiver" de 1997 (bulletin communal d'informations), un article concernant le SIVOM (Syndicat Intercommunal à VOcations Multiples), l'ancêtre de la codecom d'aujourd'hui.

 

  • SIVOM : mécénat ou solidarité ?

Pour l’année 1998, la cotisation de Pagny sur Meuse au développement local s’élèvera à un peu plus de 133 000 francs contre 93 500 francs l’an dernier.

Elle subit une augmentation de 42,4% (la plus forte de toutes les communes adhérentes du SIVOM avec 38% pour Sorcy et 39,60% pour Void). Elle représente près du quart du budget 1998 du SIVOM où notre poids décisionnel n’est que de « un sur quinze ».

De plus Pagny ne retirera aucune aide et ne profitera d’aucun des services du Sivom : celui-ci ayant rejeté le seul dossier présenté (reconstruction d’un lieu de rencontre). En nous retirant du Sivom pour 2 ans et demi, l’économie de cotisation permettrait cette construction.

Le conseil municipal n’a pas apprécié et l’a fait savoir à qui de droit.

Le lieu projeté est le local qui se trouve sur le chemin au dessus du canal près de l'église et qui sert aujourd'hui de remise communale.

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10 décembre 2017 7 10 /12 /décembre /2017 10:55

J'ai retrouvé dans mes archives un projet de composition pour symboliser le passage au 3ème millénaire. Je l'ai créé il y a 20 ans. Il avait été publié dans le bulletin municipal de l'hiver 1997.

 

On avait hâte d'arriver à l'an 2000. Aujourd'hui, c'est loin derrière.

 

Un projet de 1997
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8 décembre 2017 5 08 /12 /décembre /2017 09:40

 

Un sac à main avait été volé il y a quelques jours dans une voiture, rue de l'Angonne. On vient de nous le rapporter ce matin. Un jogger l'a trouvé dans un champ à la sortie de Pagny vers Lay Saint Rémy. Papiers retrouvés mais porte-monnaie vide.

 

Attention. Soyez prudents à l'approche des fêtes de fin d'année.

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7 décembre 2017 4 07 /12 /décembre /2017 09:53

 

La compétence "écoles" part à la codecom à partir du 1er août 2018. Ainsi en ont décidé les élus communautaires à une très forte majorité hier soir mercredi 6 décembre. Saint Nicolas ne nous a pas été favorable.

 

Nous avons voté "contre", Jean-Marc Magnette et moi-même, surtout en raison de la manière cavalière qui a prévalu. Le transfert de la compétence scolaire était inéluctable du fait que l'ex-codecom de Vaucouleurs l'avait prise en totalité. Mais il n'y avait pas urgence à statuer. Même pas le temps d'en parler au conseil municipal : trop de choses se font dans l'urgence à la codecom donnant l'impression de faire des choix sans en avoir mesuré toutes les conséquences. Pas même le temps de prévenir nos agents communaux qui seront mis devant le fait accompli : ils méritent le respect qui leur est dû au service de la commune.

 

L'argument a été de dire que puisque la prise de compétence était inéluctable, autant la prendre tout de suite. On connait les deux points essentiels de cette compétence. On discutera du détail du contenu plus tard.

 

Je ne pouvais pas voter "pour" sans en avoir parlé au Conseil Municipal. Je ne pouvais pas voter "pour" et annoncer aux agents des écoles que je les lâchais après tant d'années passées au service des écoles.

 

J'ai été prévenu par la convocation du 28 novembre que ce transfert serait à l'ordre du jour du conseil communautaire de ce mercredi 6 décembre. Choix présenté quelques jours auparavant en commission et puis en bureau.

 

Je n'ai pas apprécié de ne pas avoir été consulté sur ce transfert et ses conditions ainsi que sur l'utilisation future des locaux.

 

Suite à un mail que j'ai envoyé aux élus communautaires dimanche dernier, j'ai eu contact avec le Président de la codecom m'apprenant que la compétence "école" était transférée sous ses deux aspects voulus par la loi Notré (dont on n'a pas fini de découvrir les effets néfastes) :

 

Compétence bâtiments scolaires :  Ensemble des dépenses d’investissement et de fonctionnement relatives à la construction, aux réparations, au chauffage, à l’éclairage, à l’entretien et à la maintenance des bâtiments scolaires.

Pour ce qui nous concerne, la codecom ne prendra pas cela en charge parce que nous avons des emprunts sur nos deux écoles et cela restera donc à la charge de la commune. Nous sommes propriétaires, mais qu'aurons-nous à dire ?

Sentiment d'injustice de traitement mais c'est la loi !!!

Pas de reprise des emprunts parce que la codecom n'en a pas les moyens. Une clause de revoyure tous les 4 ou 5 ans pour voir si à ce moment, la codecom aurait la capacité financière de reprendre les emprunts.

 


- Compétence Services des écoles :  Ensemble des dépenses d’investissement et de fonctionnement relatives à l’acquisition du mobilier, du matériel, des fournitures ainsi que tous les frais d’activités pédagogiques. Recrutement et gestion des personnels de services et des Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles (Atsem).

Notre personnel dépendra donc de la codecom en espérant que la loi ne les défavorisera pas.

 

En principe vos taxes codecom augmenteront de 10 % pour le fonctionnement Service écoles + Bâtiments (si pas d'emprunt) + périscolaire + extrascolaire.

 

Je ne comprends pas les maires qui laissent partir leurs écoles parce qu'ils ne pourraient pas assumer la perte des revenus sur la compétence voirie et payer pour leurs écoles. Prétexte fallacieux puisqu'a été débloqué un fonds de concours de 300 000 € maximum pour prendre en charge des travaux de voirie ou d'entretien de voirie qui auraient dû être réalisés en 2017.

 

Je ne comprends pas les maires qui ont perdu leurs écoles, il y a 10, 20 ou 30 ans et qui disent qu'ils s'en sont sortis. Ils ont dû oublier quel arrachement, cela  a été pour les maires et les villages de l'époque.

 

Les écoles restent pour moi la fierté d'un village, la marque de son dynamisme, sa volonté de faire réussir ses enfants. Je me tracasse peut-être pour rien. La codecom fera-t-elle mieux ? Nos écoles garderont-elles tous les avantages et les attentions que nous avions pour elles ?

 

Ce qui est sûr, c'est que nous serons totalement déconnectés de la vie des écoles et par voie de conséquence d'une grande partie de la vie du village. C'est déjà ce qui se passe pour le périscolaire où nous ne sommes plus au courant de rien depuis des années. Il faudra que chacun le comprenne bien. Dès qu'une compétence part à la codecom, nous n'existons plus, nous n'avons plus rien à dire.

 

Le contact avec les écoles va disparaitre. C'était un lieu d'échange, un lien qui permettait de mesurer les désidératas de la population, de sentir une partie de la situation sociale des familles. Par politesse, on nous invitera peut-être aux conseils d'école. Notre seul rôle étant maintenant l'entretien des locaux.

 

PS : La restauration étant fortement fréquentée, il serait bon d'agrandir. C'est une compétence codecom, mais elle ne voit pas d'inconvénient à ce que ce soit la commune qui paye l’agrandissement.  (Lors du projet de construction, il n'y avait pas les enfants d'Ourches, on ne parlait pas de périéducatif et du gros besoin en salles.)

 

 

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5 décembre 2017 2 05 /12 /décembre /2017 10:12

 

Depuis le 1er novembre, les PACS (Pactes Civils de Solidarité) sont devenus une compétence communale.

 

Le premier a été célébré en mairie le 4 décembre. Les deux pacsés habitent Pagny depuis un an environ. Il n'y a pas de cérémonie codifiée. L'élément important est la signature de la convention passée entre les deux personnes. Un simple CERFA.

 

En tout cas, il s'agit bien d'une simplification administrative pour les personnes qui optent pour ce type d'union

 

Deux secrétaires sont allées en formation pour être parfaitement au fait de cette nouvelle procédure.

Un souvenir de ce premier PACS en commune.

Un souvenir de ce premier PACS en commune.

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3 décembre 2017 7 03 /12 /décembre /2017 11:28

 

La loi Notré qui a obligé les codecom à fusionner coûte(ra) cher au contribuable. Vous avez reçu le montant des taxes foncières à payer. Vous avez sans doute remarqué que la partie due à la codecom est en progression d'environ 35 %. Ce n'est pas rien mais cela représente plusieurs dizaines d'euros en plus.

 

Il parait qu'avec la fusion des codecom, il y aurait des économies. Pour qui ? Pas pour le contribuable aujourd'hui.

 

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3 décembre 2017 7 03 /12 /décembre /2017 10:36

 

Petit à petit la codecom tisse sa toile de prise de compétences qui étaient d'ordre communal.

 

La grosse inquiétude concerne nos écoles. L'assemblée intercommunale devra statuer mercredi 6 décembre sur la compétence "écoles" qui n'est pas obligatoire. A savoir que, comme sur l'ancienne codecom de Vaucouleurs qui avait la compétence, celle-ci serait étendue à l'ensemble de la nouvelle codecom.

 

Il y a eu réunion de la commission et un bureau sur le sujet mais on ne connait pas le contenu exact de cette compétence. Il y a la loi et l'interprétation de la loi Notré.

 

De plus, il n'y a eu aucune concertation préalable avec les communes qui ont une école, dont nous. Aurons-nous encore notre mot à dire ? Ce n'est pas normal.

 

Nous ignorons donc totalement de quelle manière va se faire ce transfert et dans quelles conditions. Le dossier de séance sera disponible à la codecom à partir de demain lundi 4 pour la séance plénière de mercredi 6.

 

Les emprunts ne seraient pas repris. Nous aurions toutes les charges : eau, chauffage, électricité.

La codecom ne s'occuperait que de la gestion du personnel, ce que nous savons faire.

Mais il aurait aussi la main-mise sur les bâtiments. Ce qui concrètement signifierait que, bien que propriétaire des locaux, la commune n'aurait plus rien à dire sur leur utilisation. C'est tout de même un peu fort. Aucune discussion préalable au sein du conseil sur les condition de cet éventuel transfert.

 

De plus, si la compétence "écoles" est prise, cela signifie que la décision des rythmes scolaires (4 jours ou 4,5 jours) sera du ressort du président de la codecom qui milite pour le 4,5 jours.

 

Enfin il y a un coût pour la prise de compétences sur les écoles. Il aurait été évalué à 1 800 000 €. Pour notre part, le fonctionnement s'est élevé cette année à environ 142 000 € mais nous n'avons pas compté le temps passé par nos employés ce qui gonflera la note.

 

Il faut aussi rappeler que pour faire des économies à la codecom, la compétence "voirie" a été restituée aux communes qui l'avaient. Compétence moins chère que celle des écoles. Y aura-t-il une logique de vote ?

 

1,8 millions, il faut les trouver. Pas difficile : il y a déjà l'augmentation des taxes dues à la codecom à prévoir.

 

On en saura plus mercredi. Le risque est que cette compétence soit attribuée à la codecom parce que les communes qui n'en ont pas n'en auraient rien à faire de celles qui en ont.

 

Séparer pour mieux régner. Ce n'est hélas pas nouveau.

 

Pour notre zone d'activités, la gestion par la codecom est une compétence obligatoire. J'ai rencontré le président de la codecom. Mais là encore, il n'y a eu que des échanges oraux. Rien n'a été écrit sur les conditions du transfert. Peut-être garderons-nous une partie de la taxe CFE. Mais une petite part (20 % ?). Nous risquons aussi que ce soit la totalité de la taxe qui parte à la codecom. Des prémisses de négociation mais rien de tangible. La décision sera prise en conseil communautaire par des personnes qui ne verront que des ressources supplémentaires pour la codecom.

 

Inutile de vous dire que je me tracasse beaucoup sur tout cela. Mais je ne pense pas avoir davantage de cheveux blancs que je n'en ai.

 

 

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3 décembre 2017 7 03 /12 /décembre /2017 10:25

 

Cela fait partie des petits avantages du maire de se faire réveiller pour apprécier un sommeil réparateur le dimanche à 0h 47 par la Préfecture, une fois sur le téléphone fixe et une autre sur le téléphone portable.

 

Pour être prévenu que le Département est en vigilance orange pour neige et verglas. Il est maintenant 10h 30 et j'attends toujours la neige et le verglas.

 

Ce système d'alerte est trop généraliste. Sans doute y avait-il en Meuse des villages réellement concernés. Malheureusement la quasi totalité des alertes ne correspond pas au degré de vigilance annoncé. Alors annoncer des évènements qui ne se produisent pas, quel intérêt si ce n'est ouvrir le parapluie des responsabilités au cas où.

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3 décembre 2017 7 03 /12 /décembre /2017 10:18

 

Vendredi 30 novembre.

 

Pré réception des travaux en présence de la plupart des entreprise. L'essentiel a été réalisé. Il ne reste à faire que de petites finitions à l'intérieur du bâtiment et quelques réglages. A l'extérieur, l'étanchéité du préau est à terminer et la pose du bandeau bleu à faire.

 

La semaine à venir devrait voir la réception définitive des travaux et le ménage du chantier.

Pré réception des travaux de l'extension de l'école du centre
Pré réception des travaux de l'extension de l'école du centre
Pré réception des travaux de l'extension de l'école du centre
Pré réception des travaux de l'extension de l'école du centre
Pré réception des travaux de l'extension de l'école du centre
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3 décembre 2017 7 03 /12 /décembre /2017 09:56

Vendredi 1er  décembre.

 

Première sortie du nouveau tracteur qui remplace donc l'ancien sur lequel on pouvait s'attendre à des pannes et à des entretiens de plus en plus onéreux et qui venait d'être livré la semaine précédente.

 

Première sortie avec la lame de déneigement qui n'a pratiquement jamais été utilisée. Première sortie avec la saleuse achetée l'an dernier mais qui n'a jamais servi. Le sel tombe verticalement sur la chaussée, il n'est plus projeté sur les bas côtés.

Et première sortie de l'engin avec le nouveau responsable technique, d'astreinte.

 

Le gros tracteur équipé n'est pas le seul matériel de déneigement. En prévision le petit tracteur Kubota avait été équipé d'une lame. Il intervient dans des endroits restreints (écoles, parkings, trottoirs lorsque cela est possible). Nous avons aussi de petit épandeurs de sel sur roues et il reste, bien évidemment, la pelle à neige.

 

 

Le tracteur nouveau est arrivé
Le tracteur nouveau est arrivé
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